Droits d’auteur : L’Auteur cède à la Revue le droit exclusif de publier l’Article dans la revue en ligne, ainsi que le droit de reproduire, de distribuer et de communiquer l’Article au public dans la mesure nécessaire à la publication de la revue en ligne. L’Auteur conserve les droits d’auteur sur l’Article, y compris le droit de reproduire, de distribuer et de communiquer l’Article au public à des fins non commerciales.
Originalité de l’Article : L’Auteur garantit que l’Article est original et qu’il ne porte pas atteinte aux droits d’auteur ou à tout autre droit de tiers. L’Auteur s’engage également à obtenir les autorisations nécessaires pour utiliser toute œuvre protégée par le droit d’auteur ou tout autre droit de tiers, y compris les illustrations, les graphiques, les photographies, etc.
Responsabilité : L’Auteur est responsable de tout contenu de l’Article qui pourrait être considéré comme diffamatoire, calomnieux, injurieux, obscène, pornographique, offensant, discriminatoire ou illégal. L’Auteur s’engage à indemniser et à tenir la Revue et ses responsables, dirigeants, employés, agents et ayants droit indemnes de toute responsabilité, frais, coûts ou dépenses liés à toute violation de la présente garantie.
Modification de l’Article : La Revue se réserve le droit d’apporter des modifications éditoriales à l’Article pour en améliorer la clarté, la cohérence ou la qualité. La Revue s’engage à consulter l’Auteur avant de publier l’Article modifié.
Date de publication : La Revue s’engage à publier l’Article dans un délai raisonnable après la signature du présent contrat. La Revue informera l’Auteur de la date de publication.
Rétractation : La Revue se réserve le droit de retirer l’Article de la publication en ligne si elle estime que l’Article est inapproprié ou en violation des droits de tiers.
Droit applicable : Le présent contrat est régi et interprété conformément au Code de la propriété intellectuelle. En cas de litige découlant du présent contrat, toute juridiction compétente sera saisie.